Nos Mentions légales

i

NOS MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site correzesourdsavenir l’identité des personnes intervenants dans la réalisation et son suivi :

PROPRIETAIRE ET/OU EDITEUR :

Propriétaire et/ou éditeur du site : Association Corrèze Sourds Avenir

Statut : Association Loi 1901 déclarée sous le numéro W1910065291

Responsable publication : Présidente : Mme Thomas Christine 1989 route de la Tour 19310 Yssandon

Mail responsable publication : Contact

HEBERGEUR :

OVH

2 rue Kellermann

59100 ROUBAIX.

ovh.com/fr/hebergement-web

VOS DROITS :

Mail du délégué sur la protection des données : Contact

OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site

Chaque utilisateur déclare avoir pris connaissance des mentions légales ci-dessus, les accepte sans réserve, et s’engage à les respecter.

 

Share This
Aller au contenu principal